Marie-Claude Gagnon
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À VOS MARQUES, SKIEZ !
Vous êtes nombreux à apprécier l’hiver et pour cause. Cela s’explique en partie par la multitude d’activités sportives praticables pendant la saison dite « hostile ». Alors que certains opteront pour une paisible randonnée à raquettes, profitant ainsi de l’air frais et d’un décor enchanteur, les plus intrépides choisiront de dévaler les pentes à skis ou en planche à neige. Si vous faites partie du second groupe, certaines obligations vous incombent visant à assurer votre sécurité et celles des autres.
Un récent jugement rendu en novembre 2007 dans la cause « Bérubé vs Durette » a permis d’identifier les règles de conduite guidant les usagers des centres de skis. Cette cause implique une collision entre deux jeunes filles de 13 et 12 ans survenue dans une pente difficile, et où l’une d’elle fut jugée responsable de l’accident pour avoir fait défaut d’éviter l’obstacle prévisible que représentait l’autre skieuse
La règle de base dans l’appréciation de la responsabilité lors d’accidents liés à la pratique de sports de glisse, est celle de la prudence raisonnable. Cette obligation de prudence sera analysée en tenant compte des qualifications propres du skieur, de son expérience et de ses habiletés dans la pratique dudit sport. Une simple descente à skis peut s’avérer périlleuse pour l’un et ne pas l’être pour l’autre. Dans la détermination de l’étendue de cette obligation, une multitude d’autres facteurs sont appréciés tels le lieu et les circonstances entourant la collision, l’achalandage de la piste et son état, la visibilité, le degré de difficulté annoncé de la piste, etc.
Lorsque le tribunal a statué dans la cause précitée, il a confirmé certains paramètres déjà pratiqués et enseignés dans les centres de skis, lesquels peuvent guider les adeptes des sports de glisse.
Ainsi, il importe de savoir que :
- La priorité dans une pente est donnée au skieur en aval, puisque le skieur en amont jouit de la visibilité de ce qui le précède et doit choisir une trajectoire appropriée aux circonstances en fonction des évolutions prévisibles du skieur en aval;
- La maîtrise de la vitesse est une obligation. Le skieur doit être en mesure de s’arrêter devant tout obstacle normalement prévisible. Il doit skier en deçà de ses moyens afin de pouvoir à tout moment éviter un obstacle, soit par un arrêt brusque, soit par un virage, soit au besoin même, en quittant la piste;
- Le skieur responsable doit respecter ses compétences en fonction du caractère de la piste utilisée;
- Un arrêt dans une piste ne peut s’effectuer que si le skieur est visible des personnes en amont et s’il n’obstrue pas la piste.
La simple conscience du skieur ou du planchiste quant à ces règles, pourra, nous l’espérons, éviter de fâcheux accidents aux conséquences parfois tout aussi fâcheuses.
Sachez enfin que si vous êtes victime d’un accident, nos conseils pourront vous guider dans vos droits.
Bon ski !
Marie-Claude Gagnon, avocate
avec la collaboration de Louis Tremblay, avocat
