Pierre Hébert
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BÉNÉVOLE MAIS RESPONSABLE
Les gens du Saguenay-Lac-Saint-Jean sont reconnus pour leur grand cœur, leur accueil chaleureux et la générosité de leur temps. N’ayons pas peur de l’affirmer haut et fort, nous sommes de grands bénévoles.
L’implication bénévole permet à nos communautés d’être animées et de profiter de services que ne pourraient par ailleurs supporter nos gouvernements. Pensons seulement aux personnes démunies ou malades, à l’organisation de loisirs et de sports pour nos jeunes, à tous nos festivals, etc.
Ces nombreux organismes communautaires sont pour la plupart des personnes morales c’est-à-dire incorporées suivant la partie III de la Loi sur les compagnies du Québec et elles sont toutes gérées et administrées par un conseil d’administration composé, bien entendu, d’administrateurs bénévoles.
Comme tout le monde risque un jour ou l’autre de faire partie d’un tel conseil d’administration, il vous faut savoir que les administrateurs jouent un rôle crucial dans la bonne marche de l’organisme, mais se voient également attribuer, par diverses lois, d’importantes responsabilités, et ce, peu importe que l’administrateur ait commis une faute ou non.
Par exemple, pensons seulement aux réclamations possibles des salariés impayés pour leurs salaires et leurs avantages sociaux si l’organisme n’est plus en mesure de les acquitter lui-même. Il en est de même des déductions à la source et des taxes de vente puisque si ces sommes ne sont pas remises au ministère concerné par l’organisme, ce sont alors les administrateurs personnellement qui peuvent y être contraints solidairement.
Il est important de noter que ces mêmes responsabilités incombent à tout administrateur de compagnie privée également.
Évidemment, en cas de réclamation dirigée contre les administrateurs à ce titre, il existe de bonnes et valables défenses à faire valoir, mais ces lois créent une présomption de responsabilité qu’il peut s’avérer par ailleurs difficile de contrer.
Ainsi, nous vous suggérons de prendre l’initiative d’amener l’organisme ou la corporation à souscrire une assurance responsabilité pour ses administrateurs afin de leur éviter de débourser les sommes en lieu et place de l’organisme ou la corporation dans les cas que nous venons de vous mentionner.
En conclusion, après tout, un bénévole est reconnu pour donner généreusement de son temps, mais évitons-lui qu’il ait à donner également de son argent.
Les avocats formant l’équipe du droit corporatif de Simard Boivin Lemieux peuvent vous apporter aide et conseil : n’hésitez pas à les consulter.
Pierre Hébert, avocat
