Droit de l’environnement

Le droit à un environnement sain est fondamental pour tous. Ce domaine du droit est d’actualité et est toujours en pleine évolution.  La prise de conscience croissante du public face aux atteintes à son environnement dans notre société moderne et industrialisée a provoqué un élargissement constant du concept d’environnement.  Cette évolution amène avec elle de nombreuses questions d’ordre juridique.

Bien que les concepts juridiques de l’environnement fassent appel au droit commun pour résoudre les questions dans ce domaine, le droit de l’environnement se caractérise par une multitude d’interactions avec d’autres domaines du droit (droit pénal, droit administratif, droit civil, droit municipal, droit de la santé et sécurité au travail, etc.). Par exemple, l’environnement en milieu de travail relève de la santé et sécurité au travail; l’environnement des sols, des sites d’enfouissement de déchets ou des dépôts de matériaux secs relève des lois de zonage; et le secteur des forêts, de la chasse et pêche et de la faune est régi par des lois sur les ressources naturelles.

Devant la complexité et la grande variété des activités causant une dégradation de l’environnement et les différentes lois et règlementations applicables, Simard Boivin Lemieux Avocats est en mesure d’offrir des conseils judicieux aux individus et aux corporations publiques ou privées, aux prises avec des problèmes de toute nature en matière environnementale, en matière de gestion des déchets, dans des cas de contamination ou de pollution, ainsi qu’en regard des politiques et législations environnementales.

© Simard Boivin Lemieux Avocats, 2014. Tous droits réservés.

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