Keven Ajmo
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FACEBOOK : « TOUT CE QUE VOUS DIREZ POURRA ÊTRE RETENU CONTRE VOUS »
Prenez note que cette chronique publiée en avril 2012 contient des informations qui ne sont plus à jour.
Avec ses 800 millions de membres, Facebook est devenu un incontournable de l’information. Chaque jour, des milliards de commentaires sont publiés sur le site, jumelés aux 250 millions de photos mises en ligne quotidiennement. Il y a de quoi intéresser les curieux…
Ce véritable phénomène mondial se fait ressentir dans le domaine judiciaire. Considérant la quantité et le caractère public des informations publiées, Facebook constitue l’une des plus, sinon la plus généreuse banque d’information existante. Voilà un outil maintenant incontournable permettant aux juristes et aux intervenants du système judiciaire de recueillir de l’information en vue d’être produite en preuve devant les différentes instances de notre système judiciaire.
Une analyse de la jurisprudence récente confirme que l’utilisation des données contenues sur Facebook se manifeste dans la plupart des domaines du droit.
En matière criminelle, il ressort de la jurisprudence que plusieurs accusations, notamment d’intimidation (art. 423 C.cr.) et de menaces de mort ou de lésions corporelles (art. 264.1 C.cr.), furent portées à la suite des commentaires haineux ou violents publiés sur Facebook.
Dans la mesure où Facebook peut permettre aux forces de l’ordre de recueillir de la preuve en vue de porter des accusations, il est évident que l’accusé lui-même peut aussi utiliser l’information contenue sur Facebook afin de présenter un moyen de défense ou même de discréditer la présumée victime.
En droit civil, des poursuites en diffamation furent intentées sur la base d’informations publiées sur les profils d’utilisateurs de Facebook.
Le droit familial est également affecté par le phénomène Facebook. À titre d’exemple, pour démontrer un revenu non déclaré par un parent payeur de pension alimentaire ou afin de prouver un mode de vie inadéquat d’un parent dans le cadre d’un débat pour l’obtention de la garde d’un enfant ou de droits d’accès, Facebook représente un outil de plus en plus utilisé, à juste titre, par une partie.
Inutile de préciser que la tentation de naviguer sur Facebook est forte. D’ailleurs, 50 % des Nord-Américains utilisent Facebook pendant plus de vingt minutes de façon quotidienne, parfois pendant les heures de travail. Les employeurs peuvent utiliser Facebook afin de vérifier l’utilisation de votre temps au travail ou même afin d’analyser votre candidature en vue d’un nouvel emploi.
Somme toute, la plupart d’entre nous négligent l’aspect public des informations publiées sur Facebook. Toutefois, de l’avis des professionnels du droit de l’étude Simard Boivin Lemieux, il convient de reconnaître l’impact de Facebook dans nos vies et de demeurer prudents quant à son utilisation, afin d’éviter bien des ennuis.
Keven Ajmo, avocat
