Serge Simard
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LA MÉDIATION …une solution moderne de rechange au règlement des litiges
Le monde civil, commercial et du travail est souvent le théâtre de litiges. Habituellement, ces litiges ne trouvaient solutions qu’au lendemain d’un long et coûteux processus d’arbitrage ou judiciaire.
La communauté d’affaires et la communauté juridique se sont mises à ne plus vouloir s’en remettre exclusivement aux tribunaux pour résoudre les conflits. On recherchait plus de souplesse et de flexibilité, plus de rapidité, plus de confidentialité, un meilleur contrôle des coûts, un meilleur contrôle de l’information , un meilleur contrôle des résultats et, généralement, une méthode qui apporterait des solutions adaptées aux besoins et aux intérêts véritables des parties en litige. Ce courant de pensée donna notamment naissance à la médiation.
La médiation se situe généralement entre la négociation directe et l’audition devant un tribunal. Elle peut intervenir à toute étape entre les deux, que les parties soient ou non représentées par des avocats.
La médiation fait appel, au lieu de la confrontation, à la volonté des parties de restaurer la communication et les relations entre elles, et de prévenir des conflits futurs. Le médiateur choisi, tiers impartial, n’a pas de pouvoir décisionnel et intervient à la demande des parties dans un conflit pour les aider à négocier, à trouver et à développer leurs propres solutions à leurs différends. La médiation offre une garantie de confidentialité, tant du médiateur que des parties.
À titre d’exemples, il serait approprié de se prévaloir de la médiation dans les cas suivants :
- on veut préserver une relation d’affaires ou la réputation des gens impliqués;
- on préfère que le conflit demeure privé et confidentiel au lieu d’être divulgué dans l’industrie ou dans le public;
- on veut tenter de résoudre un différend ou de régler un problème par une approche rapide et définitive;
- on veut immédiatement aller au cœur du différend;
- le problème nécessite un regard neuf et des solutions créatives;
- on a besoin de trouver une façon de sortir de l’impasse;
- on veut promouvoir ses intérêts d’affaires plutôt que de défendre des positions juridiques;
- une décision d’un tribunal pourrait ne pas résoudre le problème fondamental; il est préférable qu’un tiers compétent saisisse toute l’ampleur du conflit et guide les parties vers une solution complète;
- on veut contrôler les coûts du différend;
- on est préoccupé des risques et du stress reliés au litige;
- on préfère contrôler et participer au résultat du conflit plutôt que de se faire imposer une décision par un juge ou un arbitre.
L’expérience et les connaissances des médiateurs de Simard Boivin Lemieux peuvent vous être utiles.
Depuis 2016, les modes de prévention et de règlement des différends sont encadrés par les articles 1 à 7 du Code de procédure civile. Bien évidemment, la médiation fait partie intégrante des modes de prévention et de règlement des différends (PRD).
Serge Simard, avocat
