Yan Lapierre

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Spécialités

Droit corporatif,

16 novembre 2012

« L’AVENIR A LE DON D’ARRIVER SANS PRÉVENIR »

Une entreprise en démarrage doit présenter une idée novatrice, trouver son financement, mais surtout reposer sur une structure solide. Un plan d’affaires peut avoir encore plus de force s’il a été au préalable révisé par votre conseiller juridique et votre expert comptable.

Une structure adaptée est celle qui permet la réalisation du projet tout en ayant la souplesse de s’adapter aux changements et défis qui jalonnent la vie entrepreneuriale. Ainsi, vos conseillers pourront cerner le réel besoin de votre entreprise pour d’abord choisir le bon véhicule (la société par actions, en nom collectif ou en commandite), puis l’adopter à vos besoins.

Outre les relations entre la nouvelle entité et les tiers, tels clients, fournisseurs et employés, qu’en est-il des liens entre les associés? Tant que tout va bien, on voit trop souvent ces aspects remis à plus tard. Il vaut beaucoup mieux décider ce qu’il adviendra si un associé décède, en discutant avec lui, plutôt qu’avec sa succession(!). Négocier tout au début  du processus est beaucoup plus facile et favorise une meilleure entente à long terme.

En effet, il existe tellement d’éventualités où un litige peut survenir qu’il est bien préférable de tenter d’en prévoir quelques-unes et ainsi d’éviter des recours judiciaires. On sait bien que le fardeau financier qu’un tel recours impose à une entreprise peut même lui être fatal.

En matière de liens entre les associés, on peut décider ce qu’il advient, notamment dans les cas suivants :

Qui doit participer à la prise des décisions importantes et au financement de l’entreprise? Qu’arrive-t-il si l’un des associés décède ou devient incapable ou décide de quitter le navire? Un compétiteur présente des offres très alléchantes pour acheter des actions, que faire? Si un litige survient, comment le résoudre?

Au moment où une idée géniale semble pouvoir être lucrative, il est primordial de clarifier les liens entre les associés, avant même que le premier dollar soit investi.

Que vous soyez aux commandes d’une PME ou d’une entreprise plus importante, il est primordial que vous alliez chercher l’aide des conseillers expérimentés pour structurer adéquatement, voire restructurer votre entreprise, pour lui permettre de développer son plein potentiel.

Yan Lapierre, avocat


1 Georges Will

© Simard Boivin Lemieux, 2014. Tous droits réservés.

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